Ligue Régional de Handball Constantine
 
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Commission d'Appel

Les Memebres de la Commission :
- BOUTAGHANE  Abdesselem
- MECHAER          Mohamed
- DIAF                    Abdelaziz

Ordre du Jour :
1- Etude appel CCL
2- Etude appel WAZY
3- Etude appel ESPJ
4- Etude appel CRBM

1- Etude Appel CCL :
- Vu l'appel introduit par le CCL sur la décision prise par la CRQD affaire N°23 du match CCL-CRBM du 11.04.2008.
- Vu le paiement des droits d'appel
- Entendu que le joueur BENABDELLAH licence N° 08 du CCL a purgé la moitié de la sanction (OMA-CCL du 30.04.2008).
- Entendu que le CCL a apporté des éléments nouveaux pouvant inciter la commission à accorder des circonstances atténuantes aux faits reprochés au joueur BENABDELLAH.

La Commission d'appel décide :

Article 01 : La sanction infligée au joueur BENABDELLAH licence N° 08 du CCL est ramenée à 01 matchs ferme.
Article 02 : Le président de la CRQD est chargé de l'application de la présente décision.

2- Etude Appel WAZY :
- Vu la décision de la CRQD dans le traitement de l'affaire N° 22 du match MBT-WAZY du 11.04.2008.
- Vu l'appel introduit par le WAZY.
- Vu les réglements généraux de la FAHB.
- Entendu que le WAZY n'a pas respecté la procédure réglementaire à suivre pour l'introduction d'un appel.

La Commission d'appel décide :
Appel du WAZY rejeté pour être irrecevable dans la forme.

3- Etude Appel ESPJijel :
- Vu la décision prise par la CRQD du match ESPJ-WAZY.
- Vu l'appel introduit par l'ESPJijel.
- Vu les réglements généraux de la FAHB.
- Vu l'audience accordée au club ESPJijel par le bureau exécutif en date du 04.05.2008.
- Entendu que le club ESPJijel n'a pas respecté la procédure réglementaire pour l'introduction d'un appel.

La Commission d'appel décide :
Appel de l'ESPJijel rejeté pour être irrecevable dans la forme.

4- Etude Reclamation CRBM :
- Vu l'audience accordée au club CRBM par le bureau exécutif en date du 02.05.2008 durant laquelle les dirigeants du CRBM ont exposé leur version des faits survenus lors du match CCL-CRBM du 11.04.2008.
- Vu le rapport transmis par le club CRBM au sujet des incidents "sans gravités" rapportés les officiels.
- Vu le rapports des officiels (arbitres et délégué)
- Vu la décision prise par la CRQD (affaire N°23)

La Commission d'appel décide :
D'ajourner la décision pour l'xploitation de ce dossier, et ce pour permettre de rassembler tous les éléments de l'affaire.

 
   
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